Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BF BRODERIES DE FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat professionnelle)

Numéro de dépôt :
96635780
Date de dépôt :
24/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2006

Présentation de la marque BF BRODERIES DE FRANCE

Déposée le 24 juillet 1996 par la société FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BF BRODERIES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-35 du 30 août 1996.

Le déposant est la société FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat professionnelle domicilié(e) 24, rue de clichy, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 204 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES - France.

La marque BF BRODERIES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96635780.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BF BRODERIES DE FRANCE est expirée depuis le 24 juillet 2006.

FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat professionnelle a également déposé les autres marques suivantes : DENTELLE DE CALAIS , FUSEAU D'OR FRANCE DENTELLE DU PUY-EN-VELAY , CALAIS QUALITE LEAVERS , LES ATELIERS DU BEGONIA D'OR , I DESIGN


FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES (Syndicat professionnelle) - 24, rue de clichy, 75009 PARIS - France - SIREN 784204083


FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 30 août 1996 au BOPI 1996-35

Dentelles et broderies Enseignement Organisation expositions à culturel ou éducatif

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.